Marque enregistrée - Marque en vigueur

french energy tech alliance
LEVISYS

Numéro de dépôt :
4340047
Date de dépôt :
22/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2027
french energy tech alliance de LEVISYS

Présentation de la marque french energy tech alliance

Déposée par voie électronique le 22 février 2017 par LEVISYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « french energy tech alliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est LEVISYS domicilié(e) 2 Rue Gustave Eiffel - 10430 - Rosières près Troyes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVISYS SAS, Pierre FESSLER domicilié(e) 2 RUE Gustave Eiffel - 10430 - ROSIERES-PRES-TROYES - France.

La marque french energy tech alliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque french energy tech alliance arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

LEVISYS a également déposé les autres marques suivantes : LEVISYS


LEVISYS - 2 Rue Gustave Eiffel - 10430 - Rosières près Troyes - France


LEVISYS SAS, Pierre FESSLER - 2 RUE Gustave Eiffel - 10430 - ROSIERES-PRES-TROYES - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Appareils et instruments scientifiques  ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données  ; ordiphones [smartphones]  ; logiciels (programmes enregistrés)  ; détecteurs  ; fils électriques  ; relais électriques  ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils d'éclairage  ; appareils de chauffage  ; appareils de cuisson  ; appareils de réfrigération  ; appareils de séchage  ; appareils de climatisation  ; installations de climatisation. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Véhicules  ; appareils de locomotion terrestres  ; appareils de locomotion aériens  ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques  ; caravanes  ; tracteurs  ; vélomoteurs  ; cycles. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Plantes naturelles  ; aliments pour les animaux  ; malt  ; gazon naturel  ; plantes ; plants ; fourrages. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Construction  ; informations en matière de construction  ; conseils en construction ;

Télécommunications  ; communications par terminaux d'ordinateurs  ; communications par réseaux de fibres optiques  ; communications radiophoniques  ; communications téléphoniques  ; radiotéléphonie mobile  ; fourniture d'accès à des bases de données  ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial  ; émissions radiophoniques ;

Transport  ; services de logistique en matière de transport  ; distribution d'électricité  ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Traitement des déchets (transformation)  ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation)  ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs)  ; recherches scientifiques  ; recherches techniques ; développement de logiciels  ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers  ; élaboration (conception) de logiciels  ; installation de logiciels  ; maintenance de logiciels  ; mise à jour de logiciels  ; programmation pour ordinateurs  ; audits en matière d'énergie.